Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPAGNES VIVANTES
TERRES D'EUROPE (S.A. à directoire et conseil de surveillance au Capital de 762.000 francs)

Numéro de dépôt :
99787752
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque CAMPAGNES VIVANTES

Déposée le 15 avril 1999 par la société TERRES D'EUROPE (S.A. à directoire et conseil de surveillance au Capital de 762.000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPAGNES VIVANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la société TERRES D'EUROPE (S.A. à directoire et conseil de surveillance au Capital de 762.000 francs domicilié(e) 3, rue de Turin, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 783 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'EUROPE Mr ROLAND BAUD - France.

La marque CAMPAGNES VIVANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPAGNES VIVANTES est expirée depuis le 15 avril 2009.

TERRES D'EUROPE (S.A. à directoire et conseil de surveillance au Capital de 762.000 francs a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'EUROPE


TERRES D'EUROPE (S.A. à directoire et conseil de surveillance au Capital de 762.000 francs) - 3, rue de Turin, 75008 PARIS - France - SIREN 352783773


TERRES D'EUROPE Mr ROLAND BAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385084 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329419 - Publication au BOPI 2001-08-28

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Produits agricoles, à savoir : terres agricoles et forestières Publicités Assurances.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.